1) Éditeur du site

Dénomination / Nom commercial : MINIIPAWZ
Forme juridique : [Micro-entreprise / SASU / SARL …]
Capital social : [0 € (micro) / XX 000 €]
Siège social : [N° et voie, Code postal, Ville, Pays]
RCS / RM : [Ville RCS n° XXXXXXXX] / [RM]
SIREN / SIRET : [XXXXXXXXX] / [XXXXXXXXXXXXXX]
TVA intracommunautaire : [FRXXXXXXXXXX] (si applicable)

Directeur·rice de la publication : [Nom, fonction]
Contact : miniipawzcontact@gmail.com · [Téléphone pro]

2) Hébergeur

Hébergeur : [Shopify / autre hébergeur]
Adresse : [Adresse postale de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site : [URL de l’hébergeur]

3) Activité

Le site [domaine du site] propose la vente en ligne de porte-clés et accessoires de téléphone faits main. Une partie des articles est de seconde main et peut présenter de légers défauts esthétiques (micro-rayures, traces d’usage, irrégularités mineures) toujours indiqués au mieux dans les fiches produit et/ou photos.

Les conditions contractuelles applicables aux ventes figurent dans nos Conditions Générales de Vente.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, charte graphique, vidéos, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5) Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : MINIIPAWZ · Contact : miniipawzcontact@gmail.com

Données collectées : identité, coordonnées, informations de commande et de paiement (via prestataire), messages, statistiques de navigation (cookies / mesures d’audience).

Destinataires : personnel habilité, prestataires techniques (hébergeur, paiement, logistique, emailing) strictement nécessaires. Transferts hors UE le cas échéant avec garanties adéquates (clauses contractuelles types).

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post-mortem. Exercice à miniipawzcontact@gmail.com avec justificatif d’identité. Réclamation possible auprès de la CNIL (cnil.fr).

6) Cookies

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7) Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leurs contenus et pratiques.

8) Responsabilités

Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais des erreurs peuvent subsister. L’utilisation du site se fait sous votre responsabilité. L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

9) Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur compétent : [Nom de l’organisme de médiation + coordonnées]. Plateforme européenne de RLL : ec.europa.eu/consumers/odr.

10) Droit applicable & litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.

11) Retours & droit de rétractation

Pour les achats en ligne, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande. Au-delà de 14 jours (2 semaines), aucun retour n’est accepté.

• Les articles doivent être renvoyés complets, non utilisés et dans leur état initial (y compris accessoires et emballages).
• Les articles de seconde main pouvant comporter de légères marques d’usage décrites sur la fiche produit ne constituent pas un défaut de conformité.
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
• Sont exclus du droit de rétractation : [articles personnalisés le cas échéant].

Pour exercer ce droit : contactez-nous à miniipawzcontact@gmail.com en indiquant votre numéro de commande.